Mentions légales
Directeur de la publication : Schmitt Carole
Site édité par : Schmitt Carole - Elevage de du Domaine des Charbons Ardents SIREN
Nom de l’élevage : Le domaine des Charbons Ardents Responsable : Carole SCHMITT Statut : Exploitante agricole Adresse : 40 rue du général rascas 57220 BOULAY-MOSELLE Téléphone : 0674777989 Adresse e-mail : lescharbonsardents@gmail.com Numéro SIRET : 510 627 342 00031 Élevage canin déclaré conformément à l’article L214-6 du Code rural et de la pêche maritime. Titulaire de l’ACACED – Chiens
Hébergement
Site hébergé par la Société HOSTEUR SA - Route du Lac Lussy 201 1618 Châtel Saint Denis Suisse - hosteur.com.
Les utilisateurs, du site sont tenus de respecter la légalité et en particulier les dispositions de la loi Informatique et libertés dont la violation est sanctionnée pénalement. Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant des informations auxquelles ils accèdent, de toute collecte, captation, déformation ou utilisation et d’une manière générale de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.
Propriété Intellectuelle
Le Site Internet relève de la réglementation applicable aux droits d'auteur et à la propriété intellectuelle.
La structure générale et est la propriété exclusive d'ATARA, il est mis à disposition de l'Eleveur et des Utilisateurs aux seules fins d'utilisation normale.
Les contenus, et notammentles images, photographies, logos, marques, éléments graphiques, textuels, visuels, (Ci-après désigné les "Eléments") sont la propriété de l'Eleveur qui en est seul responsable.
Ils sont mis à disposition des Utilisateurs aux seules fins d'utilisation normale du Site Eleveur et des Services CHIENS DE FRANCE.
Toutes utilisation du Site Internet et/ou des Eléments, non expressment autorisées respevtivement par ATARA et par l'Eleveur, à savoir notamment toute reproduction, représentation, extraction, publication, utilisation totale ou partielle du Site Internet ou d’un ou plusieurs des Eléments, par quelque procédé que ce soit, est interdite et est susceptible de constituer une violation des droits d'ATARA et de l'Eleveur et engager la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur.
Les marques et logos sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques et/ou logos sans l'autorisation préalable et écrite est interdite.
Toute extraction et/ou réutilisation de tout ou partie des Annonces est interdite.